Contenu
Chasse, faune sauvage
Lutte contre les espèces nuisibles
La rubrique contient des documents relatifs aux espèces nuisibles.
Campagne de chasse 2011-2012 pour le département du Calvados
Cette rubrique comprend les arrêtés d’ouverture et de fermeture de la chasse et divers documents relatifs à la campagne de chasse.
Dérogations aux mesures de protection des espèces de faune sauvage
Articles L411-1 et L411-2 du code de l’environnement.